Politique d’Expédition et de Livraison
La présente Politique d’Expédition et de Livraison (ci-après la « Politique ») complète les Conditions Générales de Vente (CGV) de Takeshi, exerçant sous l’enseigne Arkitekter (ci-après « le Vendeur »), dont le siège social est situé Avenue Louise 54, 1050 Bruxelles, Belgique. Elle s’applique à toute commande passée via la boutique en ligne du Vendeur (ci-après le « Site ») pour la vente d’affiches.
1. Zones de Livraison
Le Vendeur propose la livraison de ses produits à destination de la Belgique, ainsi que vers d’autres pays de l’Union Européenne. Les zones de livraison éligibles sont précisées au moment de la commande sur le Site.
2. Délais de Traitement des Commandes
2.1. Les commandes sont traitées par le Vendeur dans un délai de trois (3) jours ouvrables à compter de la réception du paiement intégral de la commande. Ce délai peut être prolongé en période de forte activité, ce dont le client sera informé.
2.2. Tout produit commandé sur le Site est, sauf indication contraire, disponible en stock. Dans l’éventualité où un produit ne serait pas disponible après la passation de la commande, le Vendeur en informera le client dans les plus brefs délais et procèdera au remboursement du prix du produit indisponible, sans préjudice de toute autre indemnisation.
3. Modes et Délais de Livraison
3.1. Le Vendeur propose différents modes de livraison, dont les coûts et les délais estimés sont indiqués au client lors du processus de commande. Le client choisit le mode de livraison qui lui convient.
3.2. Les délais de livraison sont indiqués à titre purement indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur en cas de dépassement. Ils s’entendent en jours ouvrables et courent à compter de la date d’expédition de la commande.
3.3. Le Vendeur s’engage à livrer les produits commandés dans un délai maximal de trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat, sauf accord contraire des parties.
4. Frais de Livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, de la taille des articles, de la destination et du mode de livraison choisi par le client. Ces frais sont indiqués clairement au client avant la validation définitive de sa commande.
5. Suivi de Commande
Dès l’expédition de la commande, le Vendeur communiquera au client un numéro de suivi, permettant de suivre l’acheminement de son colis en ligne.
6. Réception des Produits
6.1. Le client est tenu de vérifier l’état de l’emballage et la conformité des produits livrés dès leur réception et d’émettre, le cas échéant, toute réserve ou réclamation auprès du transporteur et du Vendeur.
6.2. En cas de dommages ou de manquants constatés, le client devra formuler des réserves précises et motivées sur le bon de livraison du transporteur et en informer le Vendeur par écrit dans un délai de trois (3) jours ouvrables suivant la réception des produits.
6.3. À défaut de réserves émises dans le délai imparti et selon les modalités ci-dessus, les produits livrés seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent.
7. Retard de Livraison
7.1. En cas de retard de livraison dû à un cas de force majeure ou à un fait imputable au client, le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable.
7.2. En cas de retard de livraison non imputable aux causes mentionnées à l’article 7.1, le client pourra enjoindre le Vendeur d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Si le Vendeur ne s’exécute pas dans ce nouveau délai, le client pourra résoudre le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable.
7.3. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le Vendeur de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins que le Vendeur ne se soit exécuté entre-temps.
8. Perte de Colis
En cas de perte de colis par le transporteur, le Vendeur s’engage à expédier un nouveau produit identique au client, dans la limite des stocks disponibles, ou à procéder au remboursement de la commande.
9. Droit de Rétractation
Les dispositions de la présente Politique ne font pas obstacle à l’exercice du droit de rétractation dont dispose le client conformément aux dispositions légales et aux CGV du Vendeur.