Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des ventes conclues entre Takeshi, exerçant sous l’enseigne Arkitekter (ci-après « le Vendeur »), dont le siège social est situé Avenue Louise 54, 1050 Bruxelles, Belgique, et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur la boutique en ligne Arkitekter (ci-après « le Site »), proposant à la vente des affiches minimalistes pour intérieurs contemporains.
2. Acceptation des CGV
Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant de passer commande.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont des affiches. Chaque produit est présenté sur le Site par un descriptif détaillé et des photographies. Les photographies sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
5. Commande
Le processus de commande comprend les étapes suivantes :
- Sélection des produits et ajout au panier.
- Validation du panier.
- Renseignement des informations de livraison et de facturation.
- Choix du mode de paiement.
- Vérification de la commande et acceptation des CGV.
- Confirmation de la commande et paiement.
Toute commande confirmée par le Client vaut vente et acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Le Vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne, par l’un des moyens suivants :
- Cartes de crédit (Visa, MasterCard, American Express, etc.)
- PayPal
- Bancontact
- Autres moyens de paiement spécifiés sur le Site au moment de la commande.
Le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser le mode de paiement choisi pour sa commande et que ce dernier donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de la commande.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur ou à des cas de force majeure.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge.
9. Garanties
Le Vendeur est garant de la conformité des produits au contrat, dans les conditions prévues par la loi. En cas de défaut de conformité ou de vices cachés des produits, le Client peut contacter le Vendeur pour un échange, une réparation ou un remboursement.
10. Protection des données personnelles
Le Vendeur s’engage à protéger les données personnelles du Client. Toutes les informations personnelles collectées sont traitées avec la plus stricte confidentialité et ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale entre le Vendeur et le Client.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents.
12. Contact
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le Vendeur à l’adresse suivante : Takeshi, Avenue Louise 54, 1050 Bruxelles, Belgique.